Groupes de travail  Politique du foncier

- 26 mai 2011
- 12 mai 2011
- 21 avril 2011

DOCUMENTS DESTINES AU GROUPE

• Etalement urbain et changements climatiques


• Pourquoi lutter contre l'étalement urbain


• Compte-rendu de la réunion du groupe de travail foncier du 21/09/2011


• Compte-rendu de la réunion du groupe de travail foncier du 8/09/2011


• Présentation de la réforme de la fiscalité de l’aménagement


• Etat urbain INSEE août 2011

Présentation de M. Thierry Bruhat (assemblée plénière du 21 juin 2011)

• Quels moteurs pour l'économie du Pays d'Aix dans les 10 ans ?

Le marché foncier rural en 2010

• Le marché rural foncier en 2010 : le gaspillage des terres continue


• Le marché immobilier rural en 2010

Réforme présentée le 27 mai 2011 par Benoist Apparu, secrétaire d'État au Logement

• PLU, clef de voûte du projet


• Réforme

Enjeux fonciers en Provence verte

• Note de présentation


• Rapport


• Synthèse


• Étude de la stratégie foncière de la CPA
  

GENERAL

- Pays d'Aix magazine (mai 2011) spécial 10 ans de la CPA

- Réforme des collectivités territoriales (actualisée au 11 avril 2011)

- Dossier paru dans le Pays d'Aix magazine du printemps 2011
Économie en Pays d'Aix, terre de tous les possibles

- Schéma départemental de coopération intercommunale des Bouches-du-Rhônes
>Projet SDCI
>Synopsis du projet

Les rendez-vous du groupe

Réunion de groupe : 1 juillet - 8 septembre - 22 septembre - 6 octobre - 20 octobre

Les autres rendez-vous

Assemblée plénière : 21 juin

Bureau communautaire : 30 juin - 21 juillet - 07 octobre

Conseil communautaire : 30 juin - 13 juillet - 27 octobre

Pour info

Coordination des trois Conseils de développement : 8 juillet

Attention : Les dates indiquées ci-dessus sont sujettes à des remises à jour fréquentes. En cas de doute contactez le secrétariat.

Animateur du groupe : M. Jean-Louis URBAIN

Collège des Associations
Monsieur Bernard RAYAUME

Collège des Entreprises
Monsieur Pascal BOYER
Monsieur Frédéric REGIS
Madame Michelle NASLES

Collège des Personnalités Qualifiées
Monsieur Dominique BECKER
Monsieur Jean-Claude BRUGERON
Monsieur Raymond BRUN
Monsieur Bernard FIGUIERE
Monsieur André GONCALVES
Monsieur Jean LACREUSETTE
Madame Nadine LE BRIS
Madame Rose-Marie MAHO
Monsieur Bernard GYSSELS

Collège des Salariés
Monsieur Fath BELFQUIH
Monsieur Albert PICQUET
Monsieur Jean-Louis URBAIN