Groupes de travail  Finances/fiscalités

- 1er septembre 2010

Les documents pour le groupe
Péréquation intercommunale

• Rapport du gouvernement relatif au fonds de péréquation des recettes fiscales intercommunales et communales


• Le PLF 2012 lance le nouveau fonds de péréquation horizontale - Article publié dans Localtis.info


• Communication de la mission sur la péréquation intercommunale


• Péréquation intercommunale : les propositions de la mission Balligand-Laffineur

Général

• Annuaire financier et fiscal des agglomérations - 2011


• Pays d'Aix magazine (mai 2011) spécial 10 ans de la CPA


• Réforme des collectivités territoriales (actualisée au 11 avril 2011)


• Dossier paru dans le Pays d'Aix magazine du printemps 2011
  Économie en Pays d'Aix, terre de tous les possibles

Schéma départemental de coopération intercommunale des Bouches-du-Rhônes

• Projet SDCI


• Synopsis du projet

Les rendez-vous du groupe
Pas de rendez-vous prochainement

Les autres rendez-vous
Assemblée plénière : 21 juin
Bureau communautaire : 30 juin - 21 juillet - 07 octobre
Conseil communautaire : 30 juin - 13 juillet - 27 octobre

Pour info

Coordination des trois Conseils de développement :
8 juillet


Attention : Les dates indiquées ci-dessus sont sujettes à des remises à jour fréquentes. En cas de doute contactez le secrétariat.

Animateur du groupe : Monsieur Christophe PRIOR

Collège des associations
Monsieur Fédéric BLANCHARD
Monsieur Patrick BARSOT
Monsieur Bernard RAYAUME
Monsieur Gérard ZABINI

Collège des entreprises
Monsieur Pascal BOYER
Monsieur Christophe PRIOR

Collège des personnalités qualifiées
Monsieur Jacky AYACHE
Madame Antonia BRAVAIS
Monsieur Raymond BRUN
Monsieur Gaïtan DI MARINO
Monsieur André GONCALVES
Monsieur Jean LACREUSETTE
Monsieur Christian MARTINEZ

Collège des salariés
Monsieur Pierre BACHMAN
Monsieur Malik HADJALI
Monsieur Paul-Alex HUYGHUES des ETAGES
Monsieur Albert PICQUET
Monsieur Yves POLON
Monsieur Jean-Louis URBAIN
Monsieur Claude VINCENT